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Marques déposées par monsieur MONTIS Lucien
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SANI-GOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI-GOLD
M. MONTIS Lucien, Agissant pour le compte de la société E A G N en cours de formation

Numéro de dépôt :
4098589
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
SANI-GOLD de MONTIS Lucien

Présentation de la marque SANI-GOLD

Déposée le 18 juin 2014 par monsieur MONTIS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANI-GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur MONTIS Lucien domicilié(e) 806 Chemin de la Combe de Carmignan - 30200 - CHUSCLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTIS Lucien domicilié(e) 806 Chemin de la Combe de Carmignan - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque SANI-GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI-GOLD est expirée depuis le 18 juin 2024.


M. MONTIS Lucien, Agissant pour le compte de la société E A G N en cours de formation - 806 Chemin de la Combe de Carmignan - 30200 - CHUSCLAN - France


M. MONTIS Lucien - 806 Chemin de la Combe de Carmignan - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils sanitaires ; – toilette automatique autonettoyante (WC) ; – lunette de WC autonettoyante (lavé, séché, désinfecté) ; – nettoyage des toilettes par aspersion ; – nettoyage de la lunette par aspersion ; – système de chasse d'eau par déclenchement automatique ; – système de détection de présence et de mouvement ; – déclenchement automatique de la rotation de la lunette autonettoyante ; – déclenchement automatique de la chasse d'eau (possibilité manuelle).